Déposée le 3 juillet 2015 par madame Marie MENAGER-GUERIN et monsieur Marc GUERIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BO BOULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Les déposants sont madame Marie MENAGER-GUERIN domicilié(e) 62 chemin des Cendres - 92000 - NANTERRE - France et monsieur Marc GUERIN domicilié(e) 62 chemin des Cendres - 92000 - NANTERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque BO BOULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BO BOULES arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.
Mme Marie MENAGER-GUERIN - 62 chemin des Cendres - 92000 - NANTERRE - France
M. Marc GUERIN - 62 chemin des Cendres - 92000 - NANTERRE - France
LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Inscription le 18 janvier 2017 - Concession de licence n°692824 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-18
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706135 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; valises, mallettes, sacs pour le transport des boules, sacs de sports ; sacs et sacoches pour boules de jeu ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures, chapeaux, chaussettes, chemises, chemisettes, écharpes, foulards, gilets, jupes, jupe-shorts, lingerie de corps, dessous (sous-vêtements), maillots, manteaux, pantalons, parkas, pull-overs, robes, tee-shirts, vestes, casquettes, visières, bérets, gants ; tous ces produits étant liés à la pratique des jeux de boules (pétanque, sport-boules, boule lyonnaise, Raffa Volo) ;
Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis non compris dans d'autres classes ; articles de sport pour la pratique des jeux de boules (pétanque, sport-boules, boule lyonnaise, Raffa Volo), et notamment boules de jeu, boules de pétanque, boules lyonnaises, buts (cochonnets), porte-boules ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de vente au détail, y compris via Internet, d'articles de sport pour la pratique des jeux de boules ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de championnats, tournois et exhibitions de jeux de boules (pétanque, sport-boules, boule lyonnaise, Raffa Volo) ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation d'événements éducatifs, récréatifs et culturels ; organisation d'événements sportifs et de compétitions ; services d'édition de textes (autres que publicitaires), de livres, de publications, sous toutes formes, notamment digitale ; reportages photographiques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de rédaction de blogs ; édition de revues et blogs électroniques ; fourniture d'informations sur les jeux de boules (pétanque, sport-boules, boule lyonnaise, Raffa Volo) via les réseaux sociaux sur Internet ; réservation de places de spectacles.
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